II. L’IMMIGRATION : INVERSER LE COURANT

Inverser les flux migratoires

1. Mettre fin à toute immigration

Officiellement "suspendue" depuis 1974, l’immigration se poursuit en droit et en fait. En dehors de cas exceptionnels et sauf accords spécifiques passés avec certains pays, l’immigration légale sera totalement interdite en France.

2. Abroger le regroupement familial en France

Le regroupement familial est, aujourd’hui encore, responsable de l’entrée en France, chaque année, de dizaines de milliers de femmes, d’enfants ou de proches de travailleurs étrangers présents en France : il est impératif d’abroger ces dispositions. Le regroupement familial doit se faire dans le pays d’origine.

3. Ramener le droit d’asile à sa vocation initiale

Ce droit ne pourra plus être accordé qu’à des personnes subissant, directement à titre individuel, une grave persécution de la part de leur État d’origine.

4. Lutter contre le faux tourisme

Les touristes en provenance de pays avec lesquels la France n’aura pas passé d’accord spécifique, devront justifier de ressources suffisantes et d’un hébergement réel ; en outre, ils seront soumis à un contrôle mensuel. La non-soumission à ces contrôles les fera entrer dans la catégorie des clandestins expulsables. Quant aux ressortissants des pays avec lesquels la France n’aura pas passé d’accords similaires, ils devront, avant de pénétrer sur le territoire national à titre touristique, verser une caution qui leur sera restituée au moment de leur départ de France.

5. Procéder à l’expulsion effective des immigrés clandestins

Tout immigré clandestin sera expulsé et renvoyé dans son pays d’origine. Il ne pourra prétendre à aucune aide pécuniaire ou allocation de secours. Entre la période de son arrestation et celle de son expulsion, il sera placé en centre d’hébergement surveillé. Les compagnies aériennes, les armateurs ou les transporteurs ayant favorisé l’entrée de clandestins en France seront frappés de lourdes amendes. De même, les employeurs de main-d’œuvre clandestine seront durement sanctionnés.
 
 

Refonder la nationalité française

6. Réaffirmer le droit de la filiation

Le mode normal d’acquisition de la nationalité française, c’est-à-dire la filiation, sera réaffirmé comme base du Code de la nationalité et de la citoyenneté : "Naît français tout enfant né de père ou de mère français". Le droit de vote ne sera accordé qu’aux citoyens français.

7. Interdire la double nationalité

Sauf cas de réciprocité, la France interdira à ses nationaux d’être également citoyens d’un pays étranger. Les binationaux actuels devront choisir : soit rester français et renoncer à leur autre nationalité, soit abandonner la nationalité française.

8. Fonder la naturalisation sur l’assimilation

Toute procédure d’acquisition automatique ("droit du sol") sera abrogée. La seule procédure d’acquisition de la nationalité française désormais reconnue sera la naturalisation, laquelle suppose donc le désir de devenir français, désir exprimé sous la forme d’une demande expresse. Cette naturalisation ne pourra être obtenue qu’après vérification de l’assimilation du candidat, c’est-à-dire l’acquisition démontrée, par le candidat et ses proches mineurs, des valeurs spirituelles, des mœurs, de la langue et des usages qui fondent la civilisation française.

Les naturalisations seront individuelles et ne s’étendront qu’aux enfants mineurs. Comme en Suisse, toute naturalisation sera soumise à l’avis du conseil municipal de la commune de résidence du requérant. Tout naturalisé devra prêter un serment solennel de loyauté envers la France. Il abandonnera ipso facto sa nationalité d’origine.

La naturalisation à raison du mariage ne sera plus automatique_: le conjoint étranger restera soumis à la procédure normale de naturalisation.

9. Instaurer une période probatoire

La naturalisation ne deviendra définitive qu’après une période probatoire de longue durée au cours de laquelle le naturalisé devra s’abstenir de toute activité politique, conformément au devoir de réserve, le droit de vote n’étant accordé qu’à l’issue de cette période.

10. Appliquer la déchéance de nationalité

Le Code de la nationalité prévoit que toute personne naturalisée pourra être déchue de la nationalité française si elle commet des crimes tels que, notamment, un assassinat, un acte terroriste, une prise d’otages, un rapt d’enfant, un viol, le trafic de drogue. Aujourd’hui tombée en désuétude, cette loi sera remise en vigueur, étendue, et appliquée avec toute la rigueur nécessaire.
 
 

Appliquer la préférence nationale

11. Accorder la priorité d’emploi aux Français

En cas d’embauche, une juste législation fera application de la préférence nationale et donnera priorité d’emploi aux Français. De la même façon, en cas de licenciements dans les entreprises, les salariés français, à égalité de compétences, seront prioritairement maintenus dans leur emploi.

12. Assurer aux nationaux la priorité d’accès aux logements sociaux

Les Français bénéficieront de la priorité dans l’attribution des logements sociaux et des prêts immobiliers leur permettant de s’en rendre propriétaires. Par ailleurs, les foyers Sonacotra seront progressivement transformés en centres d’hébergement pour nos compatriotes démunis.

13. Réserver les allocations familiales aux familles françaises

Comme cela était prévu lors de leur création, les prestations familiales sont destinées à encourager la natalité et les familles françaises. Les allocations familiales seront exclusivement réservées aux familles françaises.

14. Réserver aux Français les aides sociales

Les clandestins ne recevront plus ces aides qui seront versées seulement aux citoyens français. Le RMI sera, par exemple, réservé aux nationaux.
 
 

Protéger l’identité nationale

15. Rester maîtres de nos frontières

Les traités européens qui entraînent l’ouverture sans contrôle de nos frontières ou transfèrent la politique d’immigration et de visa à l’Europe seront dénoncés (Schengen, Maastricht, Amsterdam...). La France ne s’interdira pas, en revanche, de proposer une politique coordonnée de surveillance des frontières à d’autres pays européens, à commencer par ceux qui ont des frontières communes avec elles. En tout état de cause, la France gardera son propre système de contrôle des frontières et décidera souverainement, par la politique des visas, qui peut ou ne peut pas pénétrer sur son territoire.

16. Supprimer les cartes de séjour de dix ans tacitement reconductibles

Les cartes de séjour actuellement délivrées pour dix ans et automatiquement reconductibles seront remplacées par des cartes d’un an non renouvelables automatiquement. Les immigrés en situation régulière sont censés résider en France pour y travailler. S’ils n’ont plus de travail, il est logique que leur départ soit envisagé. Les chômeurs étrangers arrivant en fin de droits verront leur carte de séjour devenir caduque. Ils seront, à ce moment, invités à retourner dans leur pays d’origine.

17. Interdire toute subversion sous couvert d’islamisme

En application du principe de réciprocité prévu par le droit international, la construction de mosquées financées par des États n’autorisant pas le culte chrétien ou punissant de mort l’abandon de la religion musulmane ne sera pas autorisée.

En application des principes du droit public français au premier rang desquels la souveraineté nationale, la propagande anti-française sera interdite. Les agitateurs politiques étrangers agissant sous couvert d’islam seront expulsés sans faiblesse. Les lieux de culte traditionnels prévus pour les anciens combattants français musulmans seront soustraits à l’influence étrangère et rendus à leurs premiers destinataires. La polygamie cessera de faire l’objet d’une couverture sociale et d’une reconnaissance juridique, notamment au titre du regroupement familial. Les abattages d’animaux se feront en conformité avec la réglementation sanitaire française en vigueur.

18. Démanteler les ghettos ethniques

Les ghettos ethniques des cités et banlieues seront démantelés. Cela passera par la réhabilitation des logements sociaux et par leur attribution aux Français, auxquels les plus grandes facilités seront accordées pour accéder à leur propriété.

19. Contrôler les associations étrangères

Les associations étrangères devront obtenir un agrément administratif préalable, précaire et révocable ; elles ne pourront bénéficier de subventions publiques. Toute propagande ou manifestation de partis politiques étrangers sur le territoire national sera interdite et les bénéficiaires de l’asile politique seront invités à s’abstenir de tout activisme.

20. Expulser les condamnés étrangers à l’expiration de leur peine

Au terme de leur peine, les délinquants et criminels étrangers seront systématiquement expulsés vers leur pays d’origine à moins qu’ils n’y accomplissent celle-ci, dans le cadre de conventions de transfèrement. Les forces de police multiplieront les contrôles d’identité pour interpeller les délinquants immigrés présents sur notre sol.
 
 

Organiser le co-développement négocié

21. organiser par voie diplomatique les mouvements de population

La France provoquera la réunion de conférences bilatérales avec les pays de provenance de l’immigration afin de régler la question de la présence de leurs ressortissants sur notre sol.

22. Créer une contribution patronale d’aide au retour des immigrés

Pour donner un caractère concret au principe de la préférence nationale en matière d’emploi et pour faire payer aux employeurs les charges induites par l’immigration (logements, écoles, retour), il sera créé une contribution patronale assise sur le salaire versé aux étrangers.

23. Instituer une épargne-retour

Ainsi qu’il est exposé au chapitre Social, les cotisations sociales des nationaux et des ressortissants immigrés seront affectées à des caisses distinctes. Les cotisations chômage et retraite des ressortissants immigrés seront placées sur un plan d’épargne-retour dont le capital sera versé lors de leur réinsertion dans leur pays d’origine.

24. Coupler le retour des immigrés avec l’aide à leur pays d’origine

Le retour des immigrés chez eux devra s’opérer dans des conditions décentes, en liaison avec les États dont ils sont originaires, surtout quand ceux-ci relèvent de la sphère francophone. L’aide aux pays du tiers-monde sera proportionnelle au nombre de leurs ressortissants qui rentreront chez eux.

Cette aide ne sera plus prodiguée directement à l’État concerné : elle passera par le canal de sociétés mixtes d’appui à des projets de développement agricole ou économique portés par des ressortissants immigrés retournant dans leur pays d’origine. Toute formation professionnelle d’un apprenti ou d’un salarié d’origine immigrée sera conditionnée par un contrat de retour dans son pays d’origine.

25. Organiser le retour chez eux des étudiants étrangers à l’issue de leurs études

Les étrangers qualifiés désirant venir couronner leurs études supérieures en France et ayant de la langue française une maîtrise suffisante seront les bienvenus dans nos établissements d’enseignement supérieur. Toutefois, à l’issue de leurs études, ils devront retourner dans leur pays d’origine pour mettre les compétences acquises en France au service de leurs compatriotes. Les dépenses correspondant à leur formation seront intégrées dans le budget de la Coopération.