II. EUROPE : RETABLIR LA SOUVERAINETE DE LA FRANCE

Choisir l’indépendance

1. Sortir la France de l’Union européenne

Les mesures à prendre se résument en fait à une seule : la dénonciation des traités liant la France à l’Union européenne de Bruxelles (Rome, l’Acte Unique, Schengen, Maastricht, Amsterdam). Certains doutent cependant de la possibilité, au moins juridique, qu’aurait la France de sortir de l’Union européenne. C’est méconnaître, sur le plan politique, que l’histoire est un cimetière de traités présomptueusement conclus pour l’éternité.

Sur le plan juridique, le référendum par lequel les Français ont, à une très étroite majorité, adopté le traité de Maastricht est nul, puisque le texte qui leur a été soumis n’est pas celui qui est aujourd’hui appliqué. C’est en effet postérieurement à ce référendum que le Danemark a obtenu un régime particulier sur lequel les Français n’ont pas été appelés à se prononcer.

En outre, l’article 55 de l’actuelle Constitution française ne confère aux traités internationaux une autorité supérieure à celle des lois françaises que pour autant qu’ils sont appliqués par les partenaires de la France. C’est l’exigence de réciprocité. Or, sur de multiples points, les traités européens ont été violés, à commencer par la dépossession de Strasbourg au profit de Bruxelles, comme siège du Parlement européen. Il suffira donc d’invoquer ces violations pour affranchir la France des dispositions de ces traités.

2. Retrouver les attributs de la souveraineté

La France retrouvera alors les attributs de la souveraineté :

- la possession de sa monnaie et donc la maîtrise de sa politique économique et financière;

- la maîtrise de sa fiscalité;

- la libre disposition de son armée;

- la maîtrise de sa politique d’immigration;

- le contrôle de ses frontières, qui tout en permettant de commercer librement avec les autres pays, protégera notre industrie et notre agriculture;

- les moyens de son indépendance alimentaire;

- l’affranchissement de son droit interne du droit dérivé européen, conçu par les organismes supranationaux (la Commission, le Parlement européen, la Cour de justice européenne).

Les Français n’auront plus de comptes à rendre à la bureaucratie bruxelloise. Les contribuables économiseront chaque année près de 100 milliards de francs, montant actuel de la contribution de notre pays au budget européen.

3. Abroger le droit de vote des ressortissants étrangers communautaires

De nouveau, seuls voteront les citoyens français, principe battu en brèche par le droit de vote donné aux ressortissants européens. La loi constitutionnelle du 25 juin 1992 et la loi organique du 25 mai 1998 (droit de vote et éligibilité des ressortissants communautaires aux élections européennes et municipales) seront abrogées.
 
 

Défendre nos intérêts nationaux

4. Rétablir l’indépendance militaire de la France

La France n’a, compte tenu de l’expérience passée ou récente et de ses engagements internationaux (accords de défense), à prendre ses ordres de personne en matière de sécurité extérieure. Si elle peut nouer, avec tel ou tel pays, des coopérations techniques pour des projets d’armements ou des systèmes de veille aérienne, elle doit garder l’entière maîtrise de sa politique de défense comme de la doctrine d’emploi de ses armées. Le soldat français a, tout au long de notre histoire, toujours obéi à des chefs français : la France se retirera de l’Eurocorps.

5. Ne plus reconnaître la notion de citoyenneté de l'Union européenne

La citoyenneté est liée à la nationalité, qui découle elle-même de la souveraineté. Il n'y a pas d'État européen. Cette notion, introduite dans le traité de Rome (article 8 § 1) par le traité d'Amsterdam, sera inopérante du fait de la dénonciation de ces traités par la France

6. Rétablir des politiques nationales de contrôle des frontières

La France d'énoncera l'ensemble des mesures prévues par les traités de Maastricht et d'Amsterdam relatifs à l'entrée, au séjour, à l'attribution des visas et du droit d'asile des ressortissants étrangers non communautaires. Chaque État définira librement et restreindra, comme il le souhaite, la circulation des ressortissants extra-communautaires. La France retrouvera ainsi une pleine compétence en matière de contrôle à l'entrée et à la sortie de son territoire.
 
 

Faire de la france une puissance européenne de premier plan

7. Développer les légitimes coopérations entre États-nations européens

En revanche, la France conservera toutes les formes de coopérations établies en dehors des institutions de l'Union Européenne de Bruxelles, comme Airbus Industries, Ariane Espace, sans compter tout ce qu'il y a de légitime dans certains programmes de coopération culturelle, scientifique, technique, judiciaire, etc.

Elle ne s'interdira pas de participer, avec d'autres partenaires, à des efforts d'harmonisation qui pourront, par exemple, relever d'un comité technique de normalisation.

8. Faire de nouveau de la France un modèle pour les nations

Bien que certaines lui serinent le contraire, notre pays a les moyens d'être une puissance indépendante à part entière :

- elle est la quatrième économie dans le monde,

- elle a une armée qui n'a pas encore été complètement dissoute et qui dispose de l'arme nucléaire,

- elle a une situation géographique exceptionnelle en Europe,

- elle possède 560 000 km' de domaine outre-mer et le troisième domaine maritime mondial,

- elle dispose d’un siège permanent au Conseil de sécurité des Nations Unis,

- elle a une influence encore forte dans de nombreuses régions du monde.

Elle n'a pas à craindre de prendre le chemin de l'indépendance, d'autant que c'est aussi le souhait de nombreux peuples. Les États restés dans l'Union européenne ne pourront, en réalité, prendre aucune sanction efficace contre notre pays.

En revanche, en s'émancipant, la France sera de nouveau un exemple pour les autres nations européennes ou non. Elle l'avait été à partir du xviie siècle, quand son État était un modèle. Les Français sauvegarderont ainsi ce qui constitue la particularité de l'Europe, continent sur lequel est né le concept de l'État-nation.

Seules des nations libres, puissantes et souveraines, rendront à la civilisation européenne son éclat dans le monde.